Vie Municipale/Séances du Conseil Municipal

Séances du Conseil Municipal

Prochain conseil municipal


Séance du 6 juillet 2018
1. Approbation du compte-rendu du 6 avril 2018
2. Prise en charge du Fonds National de Péréquation des Ressources Itercommunales et Communales (FPIC) 2018 par la Communauté de Communes de l'Aire Cantilienne
3. Taxe d'Urbanislme - Admission en non-valeur
4. Eclairage public - EP - Sente piétonne : proposition du SE60
5. Décision Modificative N°01
6. Indemnité représentative de logement des instituteurs - exercice 2018
7. Assistance maîtrise d'ouvrage terrain Savouret : autorisations
8.Rénovation et extension du groupe des Bruyères : autorisations
9. Dénomination Sente (Place de la Mairie au Quai du Chardonneret)
10. Mise à disposition d'une propriété départementale (Ville de Paris) à la Mairie de Coye-la-Forêt : convention de transfert de Gestion : dossier 2018 DLH 10G
11. Location d'un local communal destiné à accueillir une supérette : 44 et 46 Grande rue
12.  Informations - Questions diverses